Mentions Légales

En vigueur au 13/10/2020

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site http://www.anneclaire-huet.fr est assurée par Anne-Claire Huet, auto-entrepreneuse du cabinet Au Temps Pour Soi, dont les informations sont les suivantes :

  • siège social : 28 Rue du Neufeld 67100 STRASBOURG
  • numéro de téléphone : 07 66 63 06 78
  • adresse e-mail : contact@anneclaire-huet.fr
  • numéro SIREN : 882 140 791
  • TVA non applicable art. 293 B du CGI
  • dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site http://www.anneclaire-huet.fr est la Société SAS OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix, avec le contact :  https://www.ovh.com/fr/support/.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://www.anneclaire-huet.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations proposées. Anne-Claire Huet s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

ARTICLE 5 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

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